Pour les éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour les opérations de construction neuve de bâtiment, les études d'avant-projet comprennent des études d'avant-projet sommaire et des études d'avant-projet définitif.

I. - Les études d'avant-projet sommaire (APS) ont pour objet de :

·         préciser la composition générale en plan et en volume ;

·         apprécier les volumes intérieurs et l'aspect extérieur de l'ouvrage ;

·         proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ;

·         préciser le calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles ;

·         établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.

 

II. - Les études d'avant-projet définitif (APD) ont pour objet de :

·         déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;

·         arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l'ouvrage, ainsi que son aspect ;

·         définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques ;

·         établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;

·         permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme ;

·         permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d'œuvre.

 

Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les études d'avant-projet sommaire et d'avant-projet définitif peuvent être exécutées en une seule phase d'études.

 

Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d'œuvre et nécessaires à l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître de l'ouvrage au cours de leur instruction.